Conseil municipal du 03 Février 2004

Publié le 20 Août 2012

COMMUNE DE BUSSY SAINT MARTIN (Seine-et-Marne)
COMPTE-RENDU de la séance du Conseil municipal du 3 février 2004.

Date de convocation :
Date de la séance :

L’an deux mil quatre, le 3 février à vingt heures quarante-cinq , le conseil municipal de la commune de Bussy Saint Martin, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie en session ordinaire, sous la présidence de M. Patrick GUICHARD, Maire.

Etaient présents : M. Patrick GUICHARD, Maire ; MME Sylviane CHABROUX ,MM. Alain GALPIN, Claude MARCOIN ; MM. Vincent TOUQUOY, Jean-Michel SERRANT, Mme Monique GAUMER, Isabelle THORIN, Dominique POUTEAU.
Absents excusés : Mme Josiane PEBARTHE qui a donné pouvoir à M Jean-Michel SERRANT, Mme Martine DELPORTE qui a donné pouvoir à M Patrick GUICHARD.
Absents : M Jacques CHAUVET, Nicolas BISSON, Luc BERARD.
Secrétaire : Mme Monique GAUMER.

Le Conseil municipal approuve le compte rendu de la précédente réunion.

Suspension de séance à 20h50: Intervention de Monsieur Blanchard membre du Swing-club.

Reprise de la séance à 21h05.
Objet : Compte Administratif 2003 – ASSAINISSEMENT

                        Monsieur Patrick GUICHARD, Maire, s'étant retiré, le Conseil Municipal, sous la présidence de, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2003 dressé par M. Patrick GUICHARD, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
            Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi

COMMUNE
INVESTISSEMENT
-
FONCTIONNEMENT
-
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
opérations de l'exercice
46 440,73
41 708,57
18 631,77
32 804,67
résultats
4 732,16
-
-
14 172,90
Total
-
-
-
-
Restes à réaliser
-
-
-
-
Résultat de clôture
-
-
-
9 440,74

Résultats définitifs : excédent : 9 440,74euros

Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaires des différents comptes:
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser
Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Objet :Subvention Association les Amis de l'église de Bussy Saint Martin.

Le Maire fait part au conseil municipal d'une demande de subvention pour l' Association les Amis de l'église de Bussy Saint Martin.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'accorder à l' Association les Amis de l'église de Bussy Saint Martin, une subvention de 600 euros pour l'année 2004.

Les crédits sont inscrits au budget compte 6574

Questions diverses:

Le Maire fait état d'une lettre envoyée aux parents d'élèves concernant le regroupement scolaire planifié par la Mairie de Bussy Saint Georges pour la rentrée scolaire 2004-2005.
Les enfants (maternelle et primaire) de Bussy Saint Martin seront ainsi regroupés sur le groupe scolaire Les Violennes, sauf demande de dérogation des parents.
Le Conseil Municipal souhaite qu'un courrier soit envoyé à la Mairie de Bussy Saint Georges pour que les enfants entrant en CM2 restent sur leur groupe scolaire afin de ne pas les perturber avant l'entrée en 6ème.

Le Maire informe également le Conseil Municipal d'une demande de regroupement scolaire primaire faite par la Mairie de Gouvernes afin d'éviter une fermeture de classe.

Le Maire présente le projet de ZAC de la "Villa des Marchais".

Le Maire annonce la finition de l'abri bus et sa mise en service pour le lundi 9 Février 2004.

Le Maire fait le point sur le projet de sonorisation des cloches de l'église. L'architecte des bâtiments de France a donné un avis défavorable compte tenu des incidences sur la charpente du clocher.

Madame GAUMER fait état d'une réunion concernant les personnes handicapées.
Elle demande également des visites régulières de l'architecte des bâtiments de France pour veiller à l'état de notre église.

Madame PEBARTHE signale des dépôts et affichages sauvages dans le haut de Rentilly

Madame CHABROUX demande qu'un courrier soit fait à l'attention de la Mairie de Bussy Saint Georges concernant le tas d'ordures se trouvant rue de l'étang.

Madame GAUMER demande qu'une réunion soit organisée entre le prêtre de notre église, le Président de l'association les amis de l'église et le Maire concernant la saleté de l'église à l'issu des mariages célébrés.

Madame CHABROUX signale un panneau danger face à la rue de champagne inutile, le panneau sera déplacé..

Madame POUTEAU demande des informations sur le nouveau bureau du tennis club.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h45.