Arrêtés municipaux

2023

Arrêté 2023/12 portant sur la réglementation temporaire de stationnement et de la circulation avenue du Gué Langlois - mise en ligne le 20/02/2023
Arrêté n°2023/11 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour entretien et travaux d'eau et d'assainissement - mise en ligne le 20/02/2023
Arrêté n° 2023/10 Portant réglementation temporaire du stationnement et circulation avenue Gué Langlois - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n°2023/09 Portant réglement temporaire de la circulation avenue de l'Europe et avenue de Lingenfeld - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2023/08 Portant réglement temporaire de la circulation entretien et travaux des réseaux d'eau et d'assainissement -mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2023/07 Portant la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Met - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2023/06 Portant réglement temporaire de la circulation propreté et enlevement des dépôts sauvages - permanent - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2023/05 Portant réglement temporaire de la circulation travaux de signalisation - permanent - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2023/04 - entretien des barrieres et des abris bus - permanent -mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n°2023/03 Portant réglement temporaire de la circulation entretien et plantation des espaces verts - permanent - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n°2023/02 Portant réglement temporaire de la circulation entretien et travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore permanent - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n°2023/01 Portant réglement temporaire de la circulation entretien et travaux de voirie et d'assainissement permanent - mise en ligne le 26/01/2023

2022

Arrêté n° 2022/38 portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans l'arrêté n° 2022/37 autorisant le différé des travaux valant vente ou location des lots anticipation d'un permis aménager -mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n° 2022/37 Autorisant le différé des travaux de finition valant vente ou location des lots par anticipation d'un permis d'aménager - mise en ligne le 26/01/2023
Arrêté n°2022/36 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Met - mise en ligne le 18/11/2022
A rrêté n° 2022-35 portant réglementation du stationnement et de la circulation intersection du rond point de la Grille Noire et avenue de l'Europe - mise en ligne le 18/11/2022
Arrêté n° 2022/34 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 9 ter rue de Champagne - mise en ligne le 15/11/2022
Arrêté n° 2022/33 portant réglementtion temporaire de stationnement rue du Parc, rue de Champagne, parking face au 2 rue de la Montagne et place de l'église - mise en ligne le 04/11/2022
Arrêté n°2022/32 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Met - mise en ligne le 04/11/2022
Arrêté n°2022/31 portant réglementation temporaire de la circulation au 31 rue du Met - mise en ligne le 04/11/2022
Arrêté n°2022/30 portant réglementation temporaire de la circulation au carrefour situé au croisement des routes départementales 217bis, 217E et de la voie communale rue Victor Hugo - mise en ligne le 13/10/2022
Arrêté n°2022/28 portant occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du parc et place de l'église - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n°2022/27 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 6 rue des sources - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n°2022/26 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 9ter, rue de champagne - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n° 2022/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 22 rue du moulin - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n°2022/24 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation 12 rue du met - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n°2022/23 portant permission de voirie au 26, rue de l'Etang - mise en ligne le 23/08/2022
Arrêté n°2022/22 portant réglementation temporaire de la circulation rue de Champagne, ruelle de Rentilly - 25 juillet au 1er aout 2022 - mise en ligne le 15/07/2022
Arrêté n°2022/21 portant réglementation temporaire de la circulation rue du Met - du 18 au 30 juillet 2022 - mise en ligne le 15/07/2022
Arrêté n°2022/20 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du met, rue de champagne et chemin de la croix blanche - du 4 juillet 2022 à la fin des travaux - mise en ligne le 11/07/2022

Arrêtés Préfectoraux

2022