P.L.U approuvé le 19 juin 2020 et modifié le 9 juillet 2021 disponible sur www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme le 27 septembre 2022

Arrêté 2022-29 portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme - nouveau classement sonore des voies ferroviaires - mise en ligne le 27 septembre 2022

Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme le 09 juillet 2021.

• Règlement 
• Plan de zonage
• Plan des servitudes d'utilité publique
• Liste complémentaire des servitudes d'utilité publique
• Plan secteur affecté par le bruit "catégorie 1"
• ​Rapport de présentation
• OAP

A télécharger :

Délibération n°2021-16 d'approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Délibération n°2020-31 d'approbation du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme

La révision du Plan Local d'Urbanisme a été prescrite par délibération en date du 5 février 2016.
 

Le projet de révision du PLU a été arrêté par délibération en date du 17 mai 2019.

Arrêté n°2019-21 prescrivant l'ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en date du 18 juillet 2019.

• Rapport

Vous trouverez ci-dessous tous les documents en téléchargement relatifs à l'ancien PLU à Bussy-Saint-Martin :

• Plan de zonage général
• Plan de zonage du bourg et du hameau
• Plan des servitudes
• Emplacements réservés
• Réglement en entier ou par zone :
• Dispositions générales
• Zone AUXB
• Zone AUXC
• Zone N
• Zone UA
• Zone UB
• Zone UC
• Zone UD
• Zone UR
• Zone UXA
• Zone UXB
• Zone UY
• Lexique
• Annexes